Téléchargez : ODJ CM 8 OCTOBRE 2015

020 – DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1 Convention de mise à disposition de moyens de fonctionnement par
la commune de Vitry-sur-Seine au profit du syndicat intercommunal
de chauffage urbain de Choisy-Vitry (SICUCV)
Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
100 – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2 Modification des tarifs des prestations d’action sociale versées au
personnel communal
Adm. gale / Pers. / Fin
3 Attribution d’heures supplémentaires pour les référents du temps
méridien
Adm. gale / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form. Prof
4 Mouvements des effectifs du personnel communal Adm. gale / Pers. / Fin
300 – DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
5 Vote du budget supplémentaire de l’exercice 2015 Toutes les commissions
6 Exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) pour l’année 2016 – nouvelles demandes
Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
7 Admission en non-valeur de créances éteintes présentées par le
trésorier municipal de Vitry-sur-Seine
Adm. gale / Pers. / Fin
410– DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
Syndicat intercommunal de chauffage urbain de Choisy-Vitry
(SICUCV)
8 – Nouvelle convention à passer en vue de régler les modalités
de reversement d’une partie de la subvention régionale perçue
au titre du Grand Projet 3 (action 57) pour la réalisation
des travaux de chauffage urbain dans le secteur RN7 / Moulin
vert / Plateau
Amt / Aff. éco. / Logt
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
9 – Avenant de résiliation de la convention de reversement de la
subvention régionale perçue au titre du Grand Projet 3 (action
17) pour la réalisation des travaux de chauffage urbain
dans la ZAC Rouget de Lisle
Amt / Aff. éco. / Logt
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
10 Opération d’intérêt national (OIN) – Zone d’aménagement concerté
à l’initiative de l’établissement public d’aménagement Orly-Rungis-
Seine amont (EPA ORSA) : ZAC Seine Gare Vitry
Avis sur la modification du dossier de création de la ZAC
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
11 Approbation de la modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) Amt / Aff. éco. / Logt
– 3 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
Immeubles de la ville gérés par l’Office public de l’habitat de Vitrysur-
Seine
12 – Approbation de l’avenant n°46 au contrat de gérance pour la
mise en gestion de la propriété sise 86 rue Berlioz
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
13 – Approbation de l’avenant n°47 au contrat de gérance pour la
mise en gestion de la propriété sise 10 rue du Moulin vert
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
14 – Programme de travaux (3ème tranche) à effectuer dans les
immeubles de la Ville pour 2015 à concurrence de
37 065,68 euros
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2012/2017
Résidence pour jeunes sise 37 rue Verte
15 – Accord de principe de la ville pour apporter sa garantie
communale pour des emprunts contractés par ESPACIL auprès
de la Caisse des dépôts et consignations d’un montant
total de 5 606 743 euros pour l’acquisition d’une résidence
pour jeunes de 106 logements et convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
16 – Participation de la Ville à la surcharge foncière pour un montant
de 62 232 euros et convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Gestion urbaine de proximité / ANRU
17 Accord de principe de la ville pour apporter sa garantie communale
à la SEMISE pour l’emprunt contracté auprès de la Caisse des dépôts
et consignations d’un montant de 469 000 euros pour la réhabilitation
de la résidence des Marronniers et convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Ensemble immobilier sis 39-41 rue Auguste Blanqui / 96 avenue
Anatole France
18 – Accord de principe de la ville pour apporter sa garantie
communale à LOGEO HABITAT pour des emprunts contractés
auprès de la Caisse des dépôts et consignations d’un
montant total de 1 310 629 euros pour la réalisation d’une
opération en acquisition-amélioration d’un ensemble immobilier
de 12 logements et convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
19 – Participation de la Ville à la surcharge foncière pour un montant
195 140 euros et convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
20 Office public de l’habitat de Vitry-sur-Seine
Demande de subvention d’un montant de 200 000 euros dans le
cadre de l’amélioration du cadre de vie pour la réalisation de travaux
dans son patrimoine et convention y afférente
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
21 Approbation de la convention-cadre de partenariat à passer avec le
département du Val-de-Marne pour la mise en oeuvre de la « plateforme
de rénovation énergétique pour tous » (PRET)
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
420 – DIRECTION DE L’ARCHITECTURE
22 Lancement de la procédure de passation et autorisation à Monsieur
le Maire de signer le futur marché de fourniture et pose de matériel
de grande cuisine en 2016 (éventuellement reconductible en 2017,
2018 et 2019)
Architecture
Adm. gale / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form. Prof
– 4 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
430 – DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT
23 Lancement de la procédure de passation et autorisation à Monsieur
le Maire de signer le futur marché de fourniture de carburants et
combustibles en vrac en 2016 (éventuellement reconductible en
2017)
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
24 Rapport d’activité pour l’année 2014 relatif à la délégation de service
public confiée à la société Géraud pour les marchés
d’approvisionnement
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
25 Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter des subventions auprès
de l’Agence de l’eau Seine Normandie (AESN) au titre des
études et travaux d’assainissement
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
Grand Paris
26 – Convention-cadre de financement des études et travaux réalisés
par la ville de Vitry-sur-Seine pour la mise en compatibilité
de ses biens impactés par la réalisation du Grand Paris
Express
Environnement / Voirie
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
27 – Convention subséquente relative au financement des travaux
pour la mise en compatibilité du parc du Coteau (phase
1) de la ville de Vitry-sur-Seine impacté par la réalisation de
la gare de Vitry centre du tronçon 2 (Villejuif-Noisy Champs)
du Grand Paris Express
Environnement / Voirie
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
28 – Convention subséquente relative au financement des travaux
pour la mise en compatibilité du centre technique municipal
(phase 1) de la ville de Vitry-sur-Seine impacté par la
réalisation de l’ouvrage de débranchement CTM-SMI du
tronçon 2 (Villejuif-Noisy Champs) du Grand Paris Express
Environnement / Voirie
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
510 – DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS
29 Convention à passer avec le GRETA des métiers tertiaires et industriels
du Val-de-Marne en vue de la mise à disposition des locaux de
l’ancien lycée Jean-Jacques Rousseau
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
30 Travaux d’extension du centre de loisirs maternel Paul Langevin :
Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales
du Val-de-Marne
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
31 Nouvelles désignations de représentants du conseil municipal au
sein des conseils d’administration des établissements publics locaux
d’enseignement (EPLE) situés à Vitry-sur-Seine
Ens./Enf./Form. Prof
32 Approbation de l’annexe n°2015-4 à la convention générale de coopération
avec l’association Vacances Voyages Loisirs (VVL)
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
520 – DIRECTION CULTURE – SPORTS – JEUNESSE
33 Galerie municipale Jean-Collet :
Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Direction
régionale des affaires culturelles (DRAC)
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. gale / Pers. / Fin
– 5 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
Ecoles municipales artistiques :
34 – Demande de renouvellement du classement du Conservatoire
de musique de Vitry-sur-Seine en « conservatoire à
rayonnement communal » auprès de la Direction régionale
des affaires culturelles (DRAC)
Culture/Sport/Jeunesse
35 – Approbation du projet d’établissement et du règlement des
études
Culture/Sport/Jeunesse
600 – DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES
DROITS SOCIAUX
36 Convention d’objectifs et de moyens à passer avec l’Agence régionale
de santé d’Ile-de-France (ARS) pour le financement des actions
de prévention et de promotion de la santé pour l’année 2015
Santé / Social
Adm. gale / Pers. / Fin
Diagnostic local de santé :
37 Convention de transmission des données de la Caisse primaire
d’assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM) à la ville de Vitrysur-
Seine
Santé / Social
38 Avis du conseil municipal sur la demande d’habilitation à déposer
auprès de l’Agence régionale de santé (ARS) pour la création d’un
centre gratuit d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD)
commun aux villes d’Ivry-sur-Seine et de Vitry-sur-Seine
Santé / Social
Adm. gale / Pers. / Fin
39 Nouveaux modes de rémunération – Approbation du contrat à passer
avec la Caisse primaire d’assurance maladie du Val-de-Marne
et l’Agence régionale de santé (ARS) d’Ile-de-France relatif aux
structures de santé pluri-professionnelles de proximité
Santé / Social
Adm. gale / Pers. / Fin
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFORMATIONS LEGALES
Compte rendu de la délégation accordée à Monsieur le Maire : décisions n°DC1520 du 13 mai 2015,
DC1521 du 18 mai 2015, DC1522 du 26 mai 2015, DC1523 du 1er juin 2015, DC1524 à DC1525 du 2 juin
2015, DC1526 du 4 juin 2015, DC1527 à DC1528 du 9 juin 2015, DC1529 du 12 juin 2015, DC1530 du 24
juin 2015, DC1531 du 25 juin 2015, DC1532 du 1er juillet 2015, DC1533 à DC1535 du 2 juillet 2015, DC1536
à DC1537 du 15 juillet 2015, DC1539 à DC1540 du 22 juillet 2015, DC1541 à DC1542 du 24 juillet 2015,
DC1543 du 28 juillet 2015, DC1544 du 29 juillet 2015, DC1545 à DC1546 du 4 août 2015, DC1547 du 10
août 2015 et DC1548 du 19 août 2015.
Rapport d’activité de la Communauté d’agglomération Seine-Amont
pour l’année 2014
Toutes les commissions
Présentation du rapport annuel de la commission communale pour
l’accessibilité
Santé / Social
Rapport d’activité du SIDORESTO pour l’année 2014 Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
INFORMATIONS DIVERSES
Rapport de M. le Maire sur l’activité du service municipal de gestion
des marchés d’approvisionnement pour l’année 2014
Environnement / Voirie
Informations relatives aux procédures de marchés publics