Télécharger : ODJ CM 12 novembre 2015
300 – DIRECTION DES SERVICES FINANCIERS
1 Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des
charges transférées (CLECT) pour l’année 2015
Adm. gale / Pers. / Fin
410– DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
Nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU)
2 – Lancement de la procédure de passation et autorisation à
Monsieur le Maire de signer le futur marché pour la réalisation
d’études complémentaires concernant le quartier
« centre-ville / Mario Capra / Robespierre »
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
Info. / Comm. / Prox. / Cit
3 – Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter des financements
auprès de différents partenaires
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
Info. / Comm. / Prox. / Cit
PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2012/2017
Résidences pour jeunes sise rue des Pépinières
Accord de principe de la ville pour apporter sa garantie communale
pour des emprunts contractés par la SA d’HLM Logis Transports
auprès de la Caisse des dépôts et consignations et du Crédit
agricole d’Ile-de-France d’un montant total de 13 920 716 euros
pour la réalisation :
4 – d’une résidence jeunes actifs de 59 logements et conventions
y afférentes
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
5 – d’une résidence étudiante de 203 logements et conventions
y afférentes
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Office public de l’habitat (OPH) de Vitry-sur-Seine
6 Demande de garantie communale par l’OPH de Vitry-sur-Seine
pour un emprunt contracté auprès du Crédit agricole mutuel de
Paris et d’Ile-de-France d’un montant de 1 000 000 euros pour la
réalisation de travaux au siège et dans divers locaux administratifs
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
7 Convention y afférente Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
8 Acquisition à titre gratuit à la SCI VITRY 21-27 rue Jules Lagaisse
des portions de parcelles constituant une partie de la ruelle du
Fossé vert et un débord rue Jules Lagaisse cadastrées section AN
n°88p et 89p pour une surface totale de 303 m²
Amt / Aff. éco. / Logt
Adm. gale / Pers. / Fin
Environnement / Voirie
– 3 –
COMMISSIONS
COMPÉTENTES
430 – DIRECTION VOIRIE – ENVIRONNEMENT
Autorisation à Monsieur le Maire de solliciter des subventions
auprès de différents organismes en 2016 pour :
9 – Les opérations de signalisation tricolore et d’éclairage public,
les opérations de sécurité routière et les travaux
d’assainissement
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
10 – La mise en oeuvre de divers projets relatifs aux déchets Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
Tarifs et redevances à compter du 1er janvier 2016 :
11 – Prestations exécutées sur le domaine public communal pour le
compte de tiers
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
12 – Barème d’indemnisation des dommages causés aux accessoires
du domaine public
Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
Rapport de Monsieur le Maire pour l’année 2014 sur le prix et
la qualité des services publics suivants :
13 – Eau Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
14 – Assainissement Environnement / Voirie
Adm. gale / Pers. / Fin
510 – DIRECTION DES SERVICES SOCIO-ÉDUCATIFS
15 Approbation de l’annexe n°2015-5 à la convention générale de
coopération avec l’association vacances voyages loisirs (V.V.L.)
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
16 Approbation du dossier de candidature et de la convention
d’objectifs à passer avec l’UNICEF FRANCE en vue du renouvellement
du label « ville amie des enfants » pour la période 2014-
2020
Ens./Enf./Form. Prof
Adm. gale / Pers. / Fin
520 – DIRECTION CULTURE – SPORTS – JEUNESSE
17 Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché de fournitures
de documents imprimés (livres non scolaires et partitions),
de documents sonores et audiovisuels pour la bibliothèque municipale
et des services associés pour l’année 2016 (reconductible
en 2017, 2018 et 2019) – 11 lots
Culture/Sport/Jeunesse
Adm. gale / Pers. / Fin
Ens./Enf./Form. Prof
600 – DIRECTION DE LA SANTE, DE LA FAMILLE ET DES
DROITS SOCIAUX
18 Convention d’objectifs et de moyens à passer avec l’Agence régionale
de santé (ARS) d’Ile-de-France pour le financement du
diagnostic local de santé pour l’année 2015
Santé / Social
Adm. gale / Pers. / Fin
19 Convention de financement des consultations de dépistage anonyme
et gratuit à passer avec l’Agence régionale de santé (ARS)
d’Ile-de-France pour l’année 2015
Santé / Social
Adm. gale / Pers. / Fin